Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8ème programmation 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Pôles d'excellence en milieu rural, seconde vague d'appel à projets
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'agglomérations : 3ème programmation d'aides pour les opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar 2004-2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin